Conseil municipal

Ordre du jour

• Administration générale : Désignation d’un délégué au SDEC Énergie
• Administration générale : Désignation d’un membre suppléant à la commission d’appels d’offres permanente
• Administration générale : Adhésion de la commune au groupement de commandes de l’intercommunalité Normandie-Cabourg-Pays d’Auge portant sur la passation de deux marchés publics : “Prestation d’accompagnement au renouvellement des marchés d’assurances” et “Les marchés d’assurances”
• Administration générale : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour l’opération “Transformation de la RD513 en une voie urbaine”
• Administration générale : Désignation des référents déontologues des élus (centre de gestion de la fonction publique territoriale du Calvados)
• Personnel : Création des postes saisonniers (année 2023)
• Finances : SDEC Énergie – Étude préliminaire – Effacement des réseaux avenue Général Leclerc et avenue Président René Coty
• Finances : SDEC Énergie – Modification de la délibération n°08 du 11 avril 2023 – Projet d’effacement des réseaux rue Arthur Martine et rue Clément Hobson
• Finances : SDEC Énergie – Renouvellement du mât accidenté 14-001 (rue du Verger)
• Finances : Participation scolaire aux établissement privés
• Finances : Restitution de cautions suite au départ de locataires de logements communaux
• Finances : Augmentation de la taxe d’aménagement
• Finances : Location d’un logement communal – Tarif et désignation d’un locataire
• Questions diverses

Lieu : mairie