Conseil municipal

Ordre du jour

• Administration : Vente à une SCI des parcelles communales AH0072 (7 m²) et B328 (36 m²) – Création d’un bornage – Complément de la délibération n°1 du 15 octobre 2025
• Administration : Dénomination du parking du centre médical et de la salle polyvalente
• Administration : Convention tripartite – Projet d’installation de piézomètres sur les parcelles OB313, OC104 et OE48
• Finances : Décision modificative n°3
• Finances : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage – Installation de panneaux sur l’avenue Président René Coty
• Finances : Deuxième phase des travaux de restauration de la chapelle – Devis des entreprises retenues et sollicitation de subventions
• Finances : Projet de restauration des vitraux et des statues de la chapelle – Devis des entreprises retenues et sollicitation de subventions
• Finances : Promesse de vente terrains Matmut
• Finances : Vente de la parcelle AH74 sur laquelle se trouve l’antenne de télécommunication
• Finances : Promesse de vente et de bail à un particulier
• Finances : Tarifs communaux 2026
• Finances : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
• Finances : Participation aux frais de transport scolaire
• Finances : Aide à la rentrée scolaire 2025
• Finances : Mise en place de la procédure PayFiP
• Finances : Demande de subvention exceptionnelle de la part d’une association
• Finances : Attribution de permissions de voirie – Année 2026
• Finances : Restitution de caution suite au départ d’un locataire d’un logement communal
• Finances : Mise en place d’une convention avec VaraFrogs
• Personnel : Indemnités forfaitaires pour élections
• Personnel : Renouvellement d’un contrat à durée déterminée au sein du service technique
• Questions diverses

Lieu : mairie