Conseil municipal
- Le mercredi 24 juin 2026 à
Catégories : Politique
Ordre du jour
Finances
- Approbation des comptes financiers uniques (CFU) 2025
- Affectation des résultats 2025
- Vote du budget supplémentaire 2026
- Acte de vente des terrains Matmut
- Stade Jacques Péchaud : devis du SDEC Énergie et sollicitation d’une subvention
- Devis du SDEC Énergie pour l’avenue de Trouville et la rue Colonel Rémy et sollicitation d’une subvention
- Devis du SDEC Énergie pour l’enfouissement des réseaux rue Paul Desombre, avenue de Trouville et rue de Rouen et sollicitation d’une subvention
- Devis du SDEC Énergie pour l’enfouissement des réseaux chemin du Bout du Hôme et sollicitation d’une subvention
- Acquisition par la commune des parcelles AD61 et AD131
- Subvention DETR et autres :
- Gare de Decauville : devis Joseph Esprit
- Chapelle : devis Joseph Esprit et EGBI
Administration générale
- Étoilage et changement de destination du Haras de Varaville – Procédure simplifiée avec Neapolis
- Villa Plaisance – Signature de la convention primo-accédant
- Maison médicale : location de locaux à deux médecins (local n°5 et local n°7) par bail à caractère exécutoire. Loyer de 6 288 € par an hors charges avec remise de 50 % pendant six mois
- Maison médicale : préavis du Dr ZERGA (local n°5) ramené à cinq mois au lieu de six mois
- Rétrocession gratuite de la parcelle du poste de secours n°2
- Approbation du dossier de demande de dénomination en « commune touristique »
- Absences de Michel Defour – Délégation de signature
- Dossiers d’urbanisme – Délégation de signature
- Prêt à usage pour le poney-club – Parcelles AH22 et AH23
Questions diverses
- Présidence du SIVU
Lieu : mairie
